Dictionnaire juridique et administratif Ouchi
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Dictionnaire juridique et administratif Ouchi
Préambule
Au fur et à mesure que le Daimyo Ouchi Yoshinaga développera l'administration du Clan et que le système s'améliorera dans la visée d'Ouchi Yoshinaga, ce dictionnaire s'augmentera de plusieurs définitions. Il aura pour but de permettre à tous de comprendre le système juridique et administratif Ouchi qui subira de nombreux changements et d'engager les personnes importantes à ces réformes (comme par exemple les Daijin) et de les mettre en place plus facilement (comme par exemple la remise de comptabilité de chaque Samouraïs). Tous les Samouraïs du Clan Ouchi devront se procurer un exemplaire de ce dictionnaire.
A
Administration : Concerne tout ce qui touche à la gestion de l'ensemble des territoires, des finances, des armées et des habitants du Clan.
B
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C
Comptabilité : Compte des revenus et des dépenses. Doit être fait par les marchands, les Samouraïs et le Clan, pour savoir quels impôts/taxes doivent être payés et que possède le Clan.
D
Daijin : Un Daijin est un homme de talent charger d'aider le Daimyo dans un secteur de l'administration. Il est désigné par le Daimyo lui-même.
E
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F
Finances : Les finances sont la gestion concrètes des ressources disponibles du Clan. La gestion des finances se fait sur le papier, où l'on note tous les revenus et dépenses. Cela fonctionne à grande échelle (pour tout le Clan) mais également à petite échelle (pour les Samouraïs), et les vassaux du Daimyo et les marchands doivent également noter sur papier tous leurs revenus et leurs dépenses, pour que le Daijin des finances puissent s'assurer que tous les impôts et les taxes sont bien payés.
G
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H
Hiérarchie militaire : Au sein du clan, la hiérarchie ne change que peu par rapport à la norme. Il ne faut ajouter que le Daijin des armées et les deux seconds qu'il sélectionne, qui sont les plus hauts gradés après le Daimyo.
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Réformes : Les réformes sont des modifications du système actuelle. Elles sont décidées par le Daimyo et ses Daijins et peuvent être modifiées ou annulées par d'autres réformes.
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Empire Babylonien- Messages : 205
Date d'inscription : 16/12/2013
Re: Dictionnaire juridique et administratif Ouchi
Code juridique
Ce code répertorie l'ensemble des lois en application sur le territoire Ouchi. Il sert aussi à établir l'histoire juridique Ouchi.
Charte du Commerce - 24 Juillet 1574
La Charte du Commerce est le premier exemple de loi de l'histoire Ouchi. Elle a été écrite et mise en place le 24 Janvier 1574 par Ouchi Yoshinaga lui-même afin de régir le Commerce du Clan.
- Charte du Commerce:
- La Charte du Commerce est un texte court dont le but est de réellement organiser le commerce du Clan Ouchi.
Article premier : Tout marchand en territoire Ouchi ou venant du Clan Ouchi sera régit par la Charte du Commerce.
Article 2 : Tous les marchands devront tenir une comptabilité en deux exemplaires qui tiendra compte de tous les revenus et de toutes les dépenses en en précisant les raisons. L'un des exemplaires doit être remis au Daijin des Finances à la fin de chaque mois.
Article 3 : Il sera du rôle du Daijin des Finances de gérer le commerce, et non celui du Daimyo ; néanmoins, le Daijin des Finances devra rendre des comptes chaque semestre au Daimyo.
Article 4 : Les marchands sont autorisés, et même encouragé, à s'associés pour disposer de plus d'argent pour acheter et revendre plus, et partager les bénéfices par la suite. Ils pourront établir une comptabilité commune, plus simple à gérée. Pour se faire ils auront simplement à signalés leur association au représentant du commerce le plus proche (c.f article 5).
Article 5 : Dans les villes et les plus grands villages s'établiront des représentants du commerce. Chaque représentant du commerce aura pour rôle de recevoir les comptabilités des marchands, de tenir compte des associations et pourra acheter des ressources pour le compte du Daijin des Finances. (c.f article 6).
Article 6 : Les ressources que possède le Daijin des Finances seront dites d'utilité publique. Elles serviront uniquement pour le Clan. En cas de manque de nourriture, d'armes ou de matières premières, l'on piochera dans cette réserve. Les représentants du commerce disposeront d'une petite réserve de Koku, prise sur les impôts des marchands (c.f article 7) qui leur servira à acheter ces ressources. Les ressources non-préservable doivent être toutes utilisées avant d'être inutilisables.
Article 7 : Les marchands seront imposés à hauteur de 21% de leurs bénéfices. Ils peuvent disposer de diminutions d'impôts exceptionnelles accordées par le Daijin des Finances ou par le Daimyo, si celui-ci juge qu'il doit intervenir.
La loi - 15 Janvier 1575
Création et mise en place du principe de loi en lui-même par Ouchi Yoshinaga, pour préparer les futures réformes du Clan.
- La loi:
- Titre unique
La loi
Chapitre premier
Article premier : La loi est unique, juste et absolue. Elle ne peut être remise en cause.
Article deux : Une loi est un texte mettant en place une réforme, un décret, des règles ou des changements sur le territoire Ouchi.
Article trois : Les lois sont décidées par le Daijin de la loi, en demandant chaque fois l’accord du Daimyo et en lui rendant des comptes.
Article quatre : Une loi peut prendre plusieurs formes de rédaction différentes.
[H.J : Ce topic a pour but, pour ma part, de faire du Rôleplay, parce que j'ai carrément envie, comme tu as pu le constater depuis tout ce temps, de développer réellement l'âme du pays et non pas seulement ses statistiques et le jeu pur et dur, mais il te permettra en plus de mieux t'y retrouver dans les textes de loi. Comme ça tu auras tout ce qu'il te faut pour t'y retrouver, entre mon premier post dans le topic "Ville-Château de Yamaguchi", ma compta et ce topic x)]
Empire Babylonien- Messages : 205
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